Articles

Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses)

Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses)


N° .....,

délivré en application du décret n° 78-779 du 17 juillet 1978 à :

..... (pétitionnaire).

Il résulte des essais effectués par : ..... (nom et adresse de l'organisme), agréé par l'arrêté du ..... que le matériel électrique :

Désignation : .....,

Type : .....,

Constructeur : (nom et adresse) .....,

Documents descriptifs : (références, numéros et dates) .....
est conforme aux normes françaises : (numéro et titre) ......

Les résultats de ces essais sont consignés dans le dossier d'examen n° ..... du ......

Ce matériel doit notamment répondre aux prescriptions suivantes :

I. - Marquage.

Le matériel ci-dessus défini devra porter le marquage suivant :
......

II. - Epreuves individuelles (éventuellement).

Chaque exemplaire du matériel ci-dessus défini devra avoir subi la ou les épreuves individuelles ci-après : ......

III. - Prescriptions particulières (éventuellement).

Le signe X placé à la suite du numéro du certificat de conformité indique que l'utilisation de ce matériel électrique est subordonnée aux prescriptions particulières (ci-après ou jointes en annexe) :
......

Lieu ....., date ......

Le directeur de l'organisme agréé,

(signature), (cachet).