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Article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses)

Article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses)


Tableau 1 : Certification jusqu'au 31 décembre 1987.

Titre de la norme, numéro des normes européennes, numéro des normes française.

Matériel électrique pour atmosphère explosibles :

- Règles générales :

EN 50 014, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 514, (mai 1982) (1).

- Immersion dans l'huile "o" :

EN 50 015, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 515, (mai 1982) (1).

- Surpression interne "p" :

EN 50 016, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 516, (mai 1982) (1).

- Remplissage pulvérulent "q" :

EN 50 017, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 517, (mai 1982) (1).

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

EN 50 018, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 518, (mai 1982) (1).

- Sécurité augmentée "e" :

EN 50 019, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 519, (mai 1982) (1).

- Sécurité intrinsèque "i" :

EN 50 020, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 520, (mai 1982) (1).

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539 (octobre 1981).

(1) Ces normes sont celles qui ont été enregistrées en juin 1977 ; elles portent ici leur date d'homologation.


Tableau 2 : Certification, sur demande, jusqu'au 31 décembre 1992. Titre de la norme, numéro de la norme européenne et date, numéro de la norme française et date.

Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

- Règles générales :

EN 50 014 (édition n° 1), mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

- amendement 2, juin 1982.

- amendement 3, décembre 1982.

- amendement 4, décembre 1982.

NF C 23 514, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- additif 2, mai 1982.

- additif 3, juillet 1983.

- additif 4, juillet 1983.

- Immersion dans l'huile "o" :

EN 50 015, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 515, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Surpression interne "p" :

EN 50 016, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 516, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Remplissage pulvérulent "q" :

EN 50 017, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 517, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

EN 50 018, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

- amendement 2, décembre 1982.

NF C 23 518, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- additif 2, juillet 1983.

- Sécurité augmentée "e" :

EN 50 019, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

- amendement 2, décembre 1983.

NF C 23 519, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- additif 2, janvier 1984.

- Sécurité intrinsèque "i" :

EN 50 020, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 520, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539, octobre 1981 (1) :

(1) Ces normes sont celles qui ont été enregistrées en juin 1977 ; elles portent ici leur date d'homologation.


Tableau 3 : Normes françaises homologuées d'après lesquelles un certificat de conformité peut être délivré.

Titre de la norme, numéro de la norme et date de prise d'effet. I. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

- Règles générales :

NF C 23 514 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (mai 1982).

- additif 3 (juillet 1983).

- additif 4 (juillet 1983).

- additif 5 (juillet 1986).

- Immersion dans l'huile "o" :

NF C 23 515 (mai 1982) :

- Surpression interne "p" :

NF C 23 516 (mai 1982) :

- Remplissage pulvérulent "q" :

NF C 23 517 (mai 1982) :

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

NF C 23 518 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (juillet 1983).

- additif 3 (juillet 1986).

- Sécurité augmentée "e" :

NF C 23 519 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (janvier 1984).

- additif 3 (juillet 1986).

- Encapsulage "m" :

NF EN 50 028 (numéro de classement : C 23 528) (décembre 1987). - Sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 520 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (juillet 1986).

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539, (octobre 1981).


II. - Modes de protection particuliers :

- Matériel électrique pour atmosphères explosibles, équipement manuel de projection électrostatique :

NF C 23 550 (décembre 1986).

- Règles de sélection, d'installation et d'utilisation des équipements de projection électrostatique pour produits inflammables :

- pistolets manuels de projection électrostatique de peinture avec une énergie limite de 0,24 mJ et leur matériel associé :

NF EN 50 053, partie 1 (numéro de classement : NF C 23-553, partie 1) (septembre 1987).


NB. - Les paragraphes de la norme NF EN 50 053, partie 1, qui sont visés sont les paragraphes concernant la construction du matériel.

Tableau 4 : Normes européennes (normes harmonisées) d'après lesquelles un certificat de conformité peut être délivré.

Titre de la norme, numéro de la norme et date de la norme.

I. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

- Règles générales :

EN 50 014 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (juin 1982).

- ammendement 3 (décembre 1982).

- ammendement 4 (décembre 1982).

- ammendement 5 (février 1986).

- Immersion dans l'huile "o" :

EN 50 015 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- Surpression interne "p" :

EN 50 016 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- Remplissage pulvérulent "q" :

EN 50 017 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

EN 50 018 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (décembre 1982).

- ammendement 3 (novembre 1985).

- Sécurité augmentée "e" :

EN 50 019 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (septembre 1983).

- ammendement 3 (décembre 1985).

- Encapsulage "m" :

NF EN 50 028 (1ère édition) (février 1987).

- Sécurité intrinsèque "i" :

EN 50 020 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (décembre 1985).

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539 (mars 1980).


II. - Modes de protection particuliers :

- Matériel électrique pour atmosphères explosibles, équipement manuel de projection électrostatique :

EN 50 050 (janvier 1986).

- Règles de sélection, d'installation et d'utilisation des équipements de projection électrostatique pour produits inflammables :

- pistolets manuels de projection électrostatique de peinture avec une énergie limite de 0,24 mJ et leur matériel associé :

EN 50 053-1 (février 1987) (1).

- pistolets manuels de projection électrostatique de poudre avec une énergie limite de 5 mJ et leur matériel associé :

EN 50 053-2 (juin 1989) (1).

- pistolets manuels de projection électrostatique de flock avec une énergie limite de 0,24 mJ et leur matériel associé :

EN 50 053-3 (juin 1989) (1).


(1) Seuls les paragraphes relatifs à la construction du matériel dans ces normes sont d'application pour la délivrance des certificats.