Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses)
Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses)
Tableau 1 : Certification jusqu'au 31 décembre 1987.
Titre de la norme, numéro des normes européennes, numéro des normes française.
Matériel électrique pour atmosphère explosibles :
- Règles générales :
EN 50 014, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 514, (mai 1982) (1).
- Immersion dans l'huile "o" :
EN 50 015, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 515, (mai 1982) (1).
- Surpression interne "p" :
EN 50 016, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 516, (mai 1982) (1).
- Remplissage pulvérulent "q" :
EN 50 017, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 517, (mai 1982) (1).
- Enveloppe antidéflagrante "d" :
EN 50 018, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 518, (mai 1982) (1).
- Sécurité augmentée "e" :
EN 50 019, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 519, (mai 1982) (1).
- Sécurité intrinsèque "i" :
EN 50 020, édition 1 (mars 1977).
NF C 23 520, (mai 1982) (1).
- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :
NF C 23 539 (octobre 1981).
(1) Ces normes sont celles qui ont été enregistrées en juin 1977 ; elles portent ici leur date d'homologation.
Tableau 2 : Certification, sur demande, jusqu'au 31 décembre 1992. Titre de la norme, numéro de la norme européenne et date, numéro de la norme française et date.
Matériel électrique pour atmosphères explosibles :
- Règles générales :
EN 50 014 (édition n° 1), mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
- amendement 2, juin 1982.
- amendement 3, décembre 1982.
- amendement 4, décembre 1982.
NF C 23 514, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- additif 2, mai 1982.
- additif 3, juillet 1983.
- additif 4, juillet 1983.
- Immersion dans l'huile "o" :
EN 50 015, mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
NF C 23 515, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- Surpression interne "p" :
EN 50 016, mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
NF C 23 516, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- Remplissage pulvérulent "q" :
EN 50 017, mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
NF C 23 517, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- Enveloppe antidéflagrante "d" :
EN 50 018, mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
- amendement 2, décembre 1982.
NF C 23 518, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- additif 2, juillet 1983.
- Sécurité augmentée "e" :
EN 50 019, mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
- amendement 2, décembre 1983.
NF C 23 519, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- additif 2, janvier 1984.
- Sécurité intrinsèque "i" :
EN 50 020, mars 1977 :
- amendement 1, juillet 1979.
NF C 23 520, mai 1982 (1) :
- rectificatif, avril 1980.
- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :
NF C 23 539, octobre 1981 (1) :
(1) Ces normes sont celles qui ont été enregistrées en juin 1977 ; elles portent ici leur date d'homologation.
Tableau 3 : Normes françaises homologuées d'après lesquelles un certificat de conformité peut être délivré.
Titre de la norme, numéro de la norme et date d'homologation.
Matériel électrique pour atmosphères explosibles :
- Règles générales :
NF C 23 514 (mai 1982), à jour de :
- additif 2 (mai 1982).
- additif 3 (juillet 1983).
- additif 4 (juillet 1983).
- additif 5 (juillet 1986).
- Immersion dans l'huile "o" :
NF C 23 515 (mai 1982) :
- Surpression interne "p" :
NF C 23 516 (mai 1982) :
- Remplissage pulvérulent "q" :
NF C 23 517 (mai 1982) :
- Enveloppe antidéflagrante "d" :
NF C 23 518 (mai 1982), à jour de :
- additif 2 (juillet 1983).
- additif 3 (juillet 1986).
- Sécurité augmentée "e" :
NF C 23 519 (mai 1982), à jour de :
- additif 2 (janvier 1984).
- additif 3 (juillet 1986).
- Sécurité intrinsèque "i" :
NF C 23 520 (mai 1982), à jour de :
- additif 2 (juillet 1986).
- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque :
NF C 23 539, (octobre 1981) :
- Encapsulage "m" :
NF EN 50 028 (numéro de classement : C 23 528) (décembre 1987).
Tableau 4 : Normes européennes "normes harmonisées" d'après lesquelles un certificat de conformité peut être délivré.
Titre de la norme, numéro de la norme et date d'homologation.
Matériel électrique pour atmosphères explosibles :