Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 décembre 1984 relatif à l'indication de la quantité dans l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées et aux produits qui en sont dispensés)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 décembre 1984 relatif à l'indication de la quantité dans l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées et aux produits qui en sont dispensés)
L'indication de la quantité nette est exprimée en unité de volume pour les produits liquides et en unité de masse pour les autres denrées.
Toutefois des arrêtés interministériels peuvent en disposer autrement. Ils peuvent également prévoir l'expression de la quantité en nombre d'unités.
Pour les escargots préparés en coquille et les huîtres, la quantité peut s'exprimer également en nombre d'unités avec l'indication du calibre.
En ce qui concerne les moules en coquille la quantité peut également être indiquée en unité de volume.