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Article 176 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES MINES AUTRES QUE LES MINES DE COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES ET LES MINES D'HYDROCARBURES EXPLOITEES PAR SONDAGE)

Article 176 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES MINES AUTRES QUE LES MINES DE COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES ET LES MINES D'HYDROCARBURES EXPLOITEES PAR SONDAGE)


1. - Les détonateurs et les explosifs ne peuvent être transportés que dans des récipients distincts.

Le transport simultané de détonateurs et d'explosifs dans une même cage ou sur un même véhicule est interdit.

2. - Dans les puits, la descente et la remontée des substances explosives doivent se faire avec les précautions qui sont exigées pour la circulation exceptionnelle du personnel ; seuls les ouvriers chargés du transport et le personnel de surveillance peuvent emprunter la même cage que les explosifs ou les détonateurs ; le machiniste d'extraction, les receveurs du fond et du jour sont préalablement avisés.

3. - Lorsqu'un train ou un véhicule autonome transporte des explosifs ou des détonateurs, seuls les ouvriers chargés du transport et le personnel de surveillance peuvent y prendre place.

Toutefois, l'ingénieur en chef des mines peut autoriser, dans les conditions fixées par le règlement intérieur visé à l'article 172, les surveillants ou les boutefeux circulant dans les trains de personnel à transporter avec eux des quantités limitées de détonateurs conditionnés dans des coffrets spéciaux. Les surveillants ou les boutefeux porteurs de détonateurs ne doivent pas prendre place sur les véhicules transportant les ouvriers.

4. - Dans les galeries à trolley, le transport par train des explosifs doit se faire dans des wagonnets non basculants, fermés par des couvercles.

5. - Les explosifs, les détonateurs et les autres artifices de mise à feu destinés à l'approvisionnement d'un dépôt souterrain ne peuvent être transportés que dans leur emballage d'origine.