Articles

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juillet 1956 portant application du label d'exportation à différents fruits et légumes)

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juillet 1956 portant application du label d'exportation à différents fruits et légumes)


I - Légumes et plantes potagères à l'état frais ou réfrigérés.

07-01 B Choux.

07-01 C Epinards.

07-01 D Salades, y compris les endives et les chicorées.

07-01 E Cardes et cardons.

07-01 F Légumes à cosse, en grains ou en cosse.

07-01 G Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines comestibles similaires.

07-01 H Oignons, échalotes et aulx.

07-01 IJ Poireaux et autres alliacées (civettes, ciboules, ciboulettes, etc.).

07-01 K Asperges.

07-01 L Artichauts.

07-01 M Tomates.

07-01 N-I Olives.

07-01 O Capres.

07-01 P Concombres et cornichons.

07-01 R Fenouil.

07-01 S Piments doux (capsicum grossum).

07-01 T Autres.

II - Topinambours.

Ex 07-06 A Tubercules entiers à l'état frais ou réfrigéré.

III - Fruits comestibles.

08-01 A Dattes.

Ex-02 Agrumes frais.

08-03 A Figues fraîches.

08-04 A Raisins frais.

08-05 Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.

08-06 Pommes, poires et coings frais.

08-07 Fruits à noyau frais.

08-08 Baies fraîches.

08-09 Autres fruits frais.