Article 238 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°51-508 du 4 mai 1951 PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES MINES DE COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES)
Article 238 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°51-508 du 4 mai 1951 PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES MINES DE COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES)
Les incidents ou accidents imputables au tir doivent faire l'objet d'un compte rendu sommaire porté sur un registre spécial dénommé registre de tir.
Dans ce registre se trouvent également insérés les plans de tir types utilisés pour la mise en oeuvre des détonateurs à retard.