Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 81-278 du 25 mars 1981 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DES PRODUITS CHIMIQUES.)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 81-278 du 25 mars 1981 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DES PRODUITS CHIMIQUES.)
Section I : Introduction.
1. Champ d'application.
2. Terminologie.
2.1. Bonnes pratiques de laboratoire.
2.2. Termes relatifs à l'organisation d'une installation d'essais.
2.3. Termes relatifs à l'étude de sécurité non clinique ayant trait à la santé et à l'environnement.
2.4. Termes relatifs à l'item d'essai.
Section II : Principes de bonnes pratiques de laboratoire.
1. Organisation et personnel de l'installation d'essai.
1.1. Responsabilités de la direction de l'installation d'essai.
1.2. Responsabilités du directeur de l'étude.
1.3. Responsabilités du responsable principal des essais.
1.4. Responsabilités du personnel de l'étude.
2. Programme d'assurance qualité.
2.1. Généralités.
2.2. Responsabilités du personnel chargé de l'assurance qualité.
3. Installations.
3.1. Généralités.
3.2. Installations relatives au système d'essai.
3.3. Installations de manutention des items d'essai et de référence.
3.4. Salles d'archives.
3.5. Evacuation des déchets.
4. Appareils, matériaux et réactifs.
5. Systèmes d'essai.
5.1. Physiques et chimiques.
5.2. Biologiques.
6. Items d'essai et de référence.
6.1. Réception, manutention, échantillonnage et stockage.
6.2. Caractérisation.
7. Modes opératoires normalisés.
8. Réalisation de l'étude.
8.1. Plan de l'étude.
8.2. Contenu du plan de l'étude.
8.3. Réalisation de l'étude.
9. Etablissement du rapport sur les résultats de l'étude.
9.1. Généralités.
9.2. Contenu du rapport final.
10. Stockage et conservation des archives et des matériaux.