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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juin 1984 relatif au commerce des aulx, oignons et échalotes traités par rayonnement ionisants)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juin 1984 relatif au commerce des aulx, oignons et échalotes traités par rayonnement ionisants)


Sont autorisées dans les conditions définies ci-après la détention en vue de la vente, la mise en vente et la vente des bulbes d'oignons, aulx et échalotes dont la germination a été inhibée par exposition aux rayonnements gamma du cobalt 60 ou du césium 137 ou aux faisceaux d'électrons accélérés d'une énergie inférieure ou égale à 10 millions d'électrons-volts (10 Mev).