Articles

Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 1991 fixant pour l'année 1991 les quotas de pêche dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon)

Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 1991 fixant pour l'année 1991 les quotas de pêche dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon)


Morue commune (cabillaud), COD, (1) 3 Ps, 24 333 :

- France : 14 600.

- Pays tiers (Canada) (3) : 9 733.


Morue commune, COD, (1) 4 VsW, 35 000 :

- France : N.D..

- Pays tiers (Canada) (3) : N.D..


Balai de l'Atlantique, PLA, (1) 3 Ps, 5 000 :

- France : 4 000.

- Pays tiers (Canada) (3) : 1 000.


Eglefin, HAD, (1) 3 Ps, 5 000 :

- France : 4 850.

- Pays tiers (Canada) (3) : 150.


Flet, FLETS, (1) 4 VWx, 14 000.

- France : 250.

- Pays tiers (Canada) (3) : 13 750.


Lieu noir, POK, (1) 3 Ps, 3 000 :

- France : 2 910.

- Pays tiers (Canada) (3) : 90.


Lieu noir, POK, (1) 4 VWx, N.D. :

- France : N.D..

- Pays tiers (Canada) (3) : N.D..


Merlu argenté, HKS, (1) 4 VWx, 100 000 :

- France : (2) 100.

- Pays tiers (Canada) (3) : 99 900.


Plie cynoglosse, WIT, (1) 3 Ps, 3 000 :

- France : 1 500.

- Pays tiers (Canada) (3) : 1 500.


Raie, SKA, (1) 3 Ps, 2 500 :

- France : 2 425.

- Pays tiers (Canada) (3) : 75.


Sébaste, RED, (1) 3 P, 18 000 :

- France : 5 400.

- Pays tiers (Canada) (3) : 12 600.


Sébaste, RED, (1) 4 VWx, 30 000 :

- France : (2) 500.

- Pays tiers (Canada) (3) : 29 500.


Coquilles Saint-Jacques (4), SCA, (1) 3 Ps, 1 000 :

- France : 970.

- Pays tiers (Canada) (3) : 30.


Pétoncles d'Islande, ISC, (1) 3 Ps, 5 000 :

- France : 4 850.

- Pays tiers (Canada) (3) : 150.


Toutes les quantités sont exprimées en tonnes de poids vif.

N.D. : non déterminé.

Nota :

(1) Les secteurs géographiques correspondent aux sous-zones, divisions et subdivisions scientifiques et statistiques définies dans la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.

(2) Ce tonnage ne comprend pas les quantités de captures allouées aux navires battant pavillon français par le Canada dans la partie du secteur géographique relevant de sa juridiction en matière de pêche.

(3) Ce tonnage comprend les quantités de captures des navires battant pavillon canadien dans la partie du secteur géographique visé relevant de la juridiction canadienne en matière de pêche.

(4) Pêches soumises aux conditions particulières définies à l'article 5 de l'arrêté du 20 mars 1987 fixant certaines mesures de gestion et de conservation des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon.