Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 1991 fixant pour l'année 1991 les quotas de pêche dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon)
Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 1991 fixant pour l'année 1991 les quotas de pêche dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon)
Compte tenu des prélèvements totaux des captures autorisées, les quotas de pêche sont établis, pour l'année 1991, conformément à l'annexe jointe pour les espèces et dans les secteurs géographiques mentionnés.