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Article Annexe XII AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998 (Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DES COMITES REGIONAUX VINS ET EAUX-DE-VIE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE)

Données brutes

Article Annexe XII AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998 (Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DES COMITES REGIONAUX VINS ET EAUX-DE-VIE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE)

I. - Appellations d'origine contrôlées.

Ajaccio.

Bandol ou vin de Bandol.

Bellet ou vin de Bellet.

Cassis.

Coteaux d'Aix-en-Provence.

Coteaux d'Aix-en-Provence suivi du nom : Les Baux.

Côtes de Provence.

Palette.

Patrimonio.

Vin de Corse.

Vin de Corse Sartène.

Vin de Corse Calvi.

Vin de Corse coteaux du Cap Corse.

Vin de Corse Figari.

Vin de Corse Porto Vecchio.

II. - Vins délimités de qualité supérieure.

Coteaux Varois.

III. - Eaux-de-vie réglementées.

Eaux-de-vie de vin originaire de Provence.

Eaux-de-vie de marc originaire de Provence.