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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 24 décembre 1985 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée "Languedoc".)

Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 24 décembre 1985 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée "Languedoc".)


Les arrêtés suivants sont abrogés :

- arrêté du 2 avril 1951 relatif à l'appellation "Saint-Georges d'Orques" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif à l'appellation "Cabrières" ou "Coteaux du Languedoc-Cabrières" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif à l'appellation "Coteaux du Languedoc" ;

- arrêté du 10 septembre 1951 relatif à l'appellation "La Clape" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif à l'appellation "Montpeyroux" ou "Coteaux du Languedoc-Montpeyroux" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif à l'appellation "Coteaux de Vérargues" ou "Coteaux du Languedoc - Coteaux de Vérargues" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif aux appellations "Coteaux du Languedoc - La Clape", "Coteaux du Languedoc-Quatourze", "Coteaux du Languedoc-Saint-Georges d'Orques", "Coteaux du Languedoc-Saint-Drézery", "Coteaux du Languedoc-Saint-Christol" ;

- arrêté du 17 mai 1951 relatif à l'appellation "Saint-Drézery" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif à l'appellation "Pic-Saint-Loup" ou "Coteaux du Languedoc-Pic-Saint-Loup" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif à l'appellation "Saint-Saturnin" ou "Coteaux du Languedoc-Saint-Saturnin" ;

- arrêté du 17 mai 1951 relatif à l'appellation "Quatourze" ;

- arrêté du 27 juin 1980 relatif aux appellations "Coteaux de la Méjanelle", "Coteaux du Languedoc-La Méjanelle" ou "Coteaux du Languedoc-Coteaux de la Méjanelle" ;

- arrêté du 21 juillet 1952 relatif à l'appellation "Coteaux de Saint-Christol" ;

- arrêté du 26 novembre 1954 relatif à l'appellation "Picpoul de Pinet".