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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 7 juin 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cornouaille »)

Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 7 juin 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cornouaille »)


Les décrets des 19 mars 1996 et 29 novembre 1996 relatifs à l'appellation d'origine contrôlée "Cornouaille" sont abrogés.