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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 15 mai 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 15 mai 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »)


L'arrêté du 26 novembre 1954 fixant les conditions d'attribution du label "Vins délimités de qualité supérieure" aux vins d'appellation d'origine "Coteaux du Giennois" est abrogé.