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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/11/2001
au
22/10/2009
(Décret du 23 novembre 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Montravel »)
Données brutes
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/11/2001
au
22/10/2009
(Décret du 23 novembre 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Montravel »)
Le décret du 31 juillet 1937 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Montravel" est abrogé.