Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 1980 relatif aux teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animaux)
Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 1980 relatif aux teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animaux)
Arsenic.
Aliments simples : 2.
A l'exception de :
- Farines d'herbes, de luzernes et de trèfle déshydratés, ainsi que pulpes de betteraves sucrières déshydratées et de pulpes de betteraves sucrières déshydratées et mélassées : 4.
- Phosphates et aliments des animaux provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins : 10.
Aliments complets : 2.
Plomb.
Aliments simples : 10.
A l'exception de :
- Fourrages verts : 40.
- Phosphates : 30.
- Levures : 5.
Aliments complets : 5.
Fluor.
Aliments simples : 150.
A l'exception des aliments d'origine animale : 500.
(Phosphates : 2000).
Aliments complets : 150.
A l'exception des aliments complets pour bovins, ovins, caprins :
- En lactation : 30.
- Autres : 50.
Aliments complets pour porcs : 100.
Aliments complets pour volailles : 350.
Aliments complets pour poussins : 250.
Composés minéraux pour bovins, ovins et caprins : 2000.
Mercure.
Aliments simples : 0,1.
A l'exception des aliments des animaux provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins : 0,5.
Nitrites.
Farines de poissons (exprimé en nitrites de sodium) : 60.
Aliments complets (exprimé en nitrites de sodium) : 15.
A l'exception des aliments destinés aux animaux familiers excepté les oiseaux et les poissons d'aquarium.
Aflatoxine B1.
Aliments simples : 0,05.
Aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception du bétail laitier, des veaux et des agneaux) : 0,05.
Aliments complets pour porcins et volailles (à l'exception des jeunes animaux) : 0,02.
Autres aliments complets : 0,01.
Aliments complémentaires pour bétail laitier : 0,02.
Acide cyanhydrique.
Aliments simples : 50.
A l'exception de :
- Graines de lin : 250.
- Tourteaux de lin : 350.
- Produits de manioc et tourteaux d'amandes : 100.
Aliments complets : 50.
A l'exception des aliments complets pour poussins : 10.
Gossypol libre.
Aliments simples : 20.
A l'exception des tourteaux de coton : 1.200.
Aliments complets : 20.
A l'exception des aliments complets pour bovins, ovins et caprins : 500.
Aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et veaux : 100.
Aliments complets pour lapins et porcins (sauf porcelets) : 60.
Théobromine.
Aliments complets : 300.
A l'exception des aliments complets pour bovins adultes : 700.
Essence volatile de moutarde (en isothiocyanate d'allyle).
Aliments simples : 100.
A l'exception des tourteaux de colza : 4.000.
Aliments complets : 150.
A l'exception des aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux) : 150.
Aliments complets pour porcins (à l'exception des porcelets) et volailles : 500.
Vinylthiooxazolidone (vinyloxazolidine thione).
Aliments complets pour volailles : 1.000.
A l'exception des aliments complets pour volailles pondeuses :
500.
Ergot de seigle (Claviceps purpurea).
Tous les aliments contenant des céréales non moulues : 1.000.
Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou d'autres substances toxiques, isolément ou ensemble, dont :
a) Lolium temulentum (L.)
b) Lolium rémotum, Schrank
c) Datura stramonium (L.)
Tous les aliments : 3.000
a) Tous les aliments : 1.000.
b) Tous les aliments : 1.000.
c) Tous les aliments : 1.000.
Ricin (Ricinus communis (L.).
Tous les aliments (exprimé en coques de ricin) : 10.
Crotalaria (spp).
Tous les aliments : 100.
Impuretés botaniques.
Les graines et fruits des espèces végétales ci-contre ainsi que les dérivés de leur transformation ne peuvent être présents dans les aliments des animaux qu'à l'état de traces quantitativement indéterminables :