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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 1980 relatif aux teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animaux)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 1980 relatif aux teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animaux)


Les aliments complémentaires ne doivent pas contenir, dans la mesure où il n'existe pas de dispositions particulières à leur égard, des teneurs en substances et produits énumérés dans les annexes, telles qu'après la dilution ou le mélange opérés pour l'utilisation de ces aliments complémentaires, lesdites teneurs soient supérieures à celles qui sont fixées pour les aliments complets.