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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 novembre 1983 relatif à la réglementation des normes d'hygiène et de salubrité auxquelles doivent répondre les laits stérilisés U.H.T. (laits stérilisés traités par ultra-haute température))

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 novembre 1983 relatif à la réglementation des normes d'hygiène et de salubrité auxquelles doivent répondre les laits stérilisés U.H.T. (laits stérilisés traités par ultra-haute température))


Les prescriptions du présent arrêté concernent les laits stérilisés et les laits stérilisés U.H.T. [*champ d'application*], tels qu'ils sont définis par l'article 1er du décret du 7 septembre 1977.