Articles

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 septembre 1983 FIXATION DE MODES DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS ET DE METHODES D'ANALYSES POUR LE CONTROLE OFFICIEL DES ALIMENTS DES ANIMAUX)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 septembre 1983 FIXATION DE MODES DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS ET DE METHODES D'ANALYSES POUR LE CONTROLE OFFICIEL DES ALIMENTS DES ANIMAUX)


1ère directive, n° 71-250 C.E.E. du 15 juin 1971 (Journal officiel des communautés européennes L. 155 du 12 juillet 1971) :

acide cyanhydrique ;

calcium ;

carbonates ;

cendres brutes ;

cendres insolubles dans HCl ;

chlore des chlorures ;

lactose ;

potassium ;

sodium ;

sucres ;

urée ;

activité uréasique des produits de soja.

2ème directive, n° 71-393 C.E.E. du 18 novembre 1971 (Journal officiel des communautés européennes L. 279 du 20 décembre 1971) :

humidité ;

bases azotées volatiles ;

phosphore total ;

3ème directive, n° 72-199 C.E.E. du 27 avril 1972 (Journal officiel C.E. L. 123 du 29 mai 1972) :

amidon ;

protéines brutes ;

protéines brutes solubilisables par la pepsine et l'acide chlorhydrique ;

gossypol libre et total ;

activité de la pepsine ;

tylosine ;

virginiamycine.

4ème directive, n° 73-46 C.E.E. du 5 décembre 1972 (Journal officiel C.E. L. 83 du 30 mars 1973) :

humidité des graisses et des huiles animales et végétales ;

magnésium ;

cellulose brute ;

Directive n° 73-47 C.E.E. du 5 décembre 1972 (Journal officiel C.E. L. 83 du 30 mars 1973 modifiant la 2ème directive n° 71-393 C.E.E.).

5ème directive, n° 74-203 C.E.E. du 25 mars 1974 (Journal officiel C.E. L. 108 du 22 avril 1974) :

(paragraphe supprimé).

6ème directive, n° 75-84 C.E.E. du 20 décembre 1974 (Journal officiel C.E. L. 32 du 5 février 1975) :

(paragraphe supprimé).

7ème directive, n° 76-372 C.E.E. du 1er mars 1976 (Journal officiel C.E. L. 102 du 15 avril 1976) :

aflatoxine B1.

8ème directive, n° 78-633 C.E.E. du 15 juin 1978 (Journal officiel C.E. L. 206 du 29 juillet 1978) :

bacitracine zinc ;

flavophospholipol ;

fer ;

cuivre ;

manganèse ;

zinc.

Directive n° 81-680 C.E.E. du 30 juillet 1981 (Journal officiel C.E. L. 246 du 29 août 1981 modifiant les directives n° 71-250 C.E.E., 71-393 C.E.E., 72-199 C.E.E., 73-46 C.E.E., 74-203 C.E.E., 75-84 C.E.E., 76-372 C.E.E. et 78-633 C.E.E.).

9è directive, n° 81-715 C.E.E. du 31 juillet 1981 (Journal officiel C.E. L. 257 du 10 septembre 1981) :

avoparcine ;

monensin sodium. Directive n° 84-4 C.E.E. du 20 décembre 1983 (Journal officiel des communautés européennes L. 15 du 18 janvier 1984) modifiant les directives n° 71-393 C.E.E., 72-199 C.E.E. et 78-633 C.E.E. :

matières grasses brutes ;

virginiamycine ;

bacitracine-zinc. Dixième directive n° 84-425 C.E.E. du 25 juillet 1984 (Journal officiel des communautés européennes L. 238 du 6 septembre 1984) :

spiramycine.

Directive (C.E.E.) n° 92-89 du 3 novembre 1992 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 344 du 26 novembre 1992) modifiant l'annexe I, point 3 (Dosage de la cellulose brute) de la quatrième directive (C.E.E.) n° 73-46.

Directive (C.E.E.) n° 92-95 du 9 novembre 1992 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 327 du 13 novembre 1992) modifiant l'annexe de la septième directive (C.E.E.) n° 76-372.

Douzième directive (C.E.) n° 93-117 du 17 décembre 1993 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 329 du 30 décembre 1993) :

robénidine ;

méthyl-benzoquate.

Directive (C.E.) n° 94/14 C.E. du 29 mars 1994 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 94 du 13 avril 1994) modifiant l'annexe de la septième directive n° 76/372 C.E.E..

Directive (C.E.) n° 98/64 C.E. du 3 septembre 1998 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 257 du 19 septembre 1998)

acides aminés

matières grasses brutes

olaquindox.

Directive (C.E.) n° 98/88 C.E. du 13 novembre 1998 (Journal officiel des communautés européennes n° L. 318 du 27 novembre 1998)

identification et estimation, par examen microscopique, des constituants d'origine animale.

Directive 1999/27/CE du 20 avril 1999 (Journal officiel des Communautés européennes n° L 118) :
- amprolium ;
- diclazuril ;
- carbadox ;

Directive 1999/76/CE du 23 juillet 1999 (Journal officiel des Communautés européennes n° L 207) :
- lasalocide-sodium ;

Directive 1999/79/CE du 23 juillet 1999 (Journal officiel des Communautés européennes n° L 209) modifiant la troisième directive 72/199/CE (annexe, partie 1) : dosage de l'amidon.

Directive 2000/45/CE de la Commission du 6 juillet 2000 (Journal officiel des Communautés européennes n° L 174 du 13 juillet 2000) portant fixation des méthodes communautaires d'analyse pour la détermination de la vitamine A, de la vitamine E et du tryptophane dans les aliments des animaux.