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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-826 du 19 septembre 1990 relatif à la commercialisation des vins de pays <<primeurs>> ou <<nouveaux>>)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-826 du 19 septembre 1990 relatif à la commercialisation des vins de pays <<primeurs>> ou <<nouveaux>>)
a modifié les dispositions suivantes
Décret n°79-756 du 4 septembre 1979 - art. 7 bis (M)