Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées a l'alimentation humaine)
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées a l'alimentation humaine)
L'annexe III du présent arrêté récapitule l'ensemble des additifs alimentaires dont l'emploi est autorisé dans la fabrication des denrées alimentaires.
La liste de ces additifs est mise à jour dans les conditions fixées à l'article 8 du décret du 18 septembre 1989 susvisé.
Sont également récapitulées à la même annexe les conditions d'emploi, les teneurs résiduelles maximales ou les doses d'emploi maximales des additifs alimentaires.