Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées a l'alimentation humaine)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées a l'alimentation humaine)
Les additifs alimentaires définis à l'article 1er du décret n° 89-674 du 18 septembre 1989 susvisé, employés ou destinés à être employés dans la fabrication ou la préparation de denrées alimentaires sont classés selon les catégories énumérées à l'annexe I du présent arrêté.