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Article 316 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du vin)

Article 316 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du vin)


Lorsque, dans les ventes commerciales, il est fait usage de futailles dites "bordelaises", "pièce de Beaune", "mâconnaise", la contenance respective de ces futailles devra, sauf convention contraire, être au minimum de 225 litres, 228 litres et 212 litres.