Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 2005 fixant certaines modalités d'application pour la mise en oeuvre de certains régimes de soutien direct en faveur des producteurs dans le cadre de la politique agricole commune)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 2005 fixant certaines modalités d'application pour la mise en oeuvre de certains régimes de soutien direct en faveur des producteurs dans le cadre de la politique agricole commune)
Ain, IR, Sorgho, IR, IR.
Aisne, IR, Sec, Sec, Sec.
Allier a et b, IR, Sec, IR, IR.
Alpes-de-Haute-Provence, IR, Sorgho, IR, IR.
Ardèche, IR, Sorgho, IR, IR.
Ariège, IR, Sorgho, IR, IR.
Aude a et b, IR, Sorgho, IR, IR.
Aveyron, IR, Sorgho, IR, IR.
Cantal, IR, Sec, Sec, Sec.
Charente, IR, Sorgho, IR, IR.
Charente-Maritime, IR, Orge/sorgho, IR, IR.
Cher, IR, Orge/sorgho/avoine/millet, IR, IR.
Dordogne, IR, Orge/sorgho, IR, IR.
Drôme, IR, Millet/sorgho, IR, IR.
Essonne, IR, Sec, IR, IR.
Eure-et-Loir, IR, Orge, IR, IR.
Gard, IR, Sorgho, IR, IR.
Haute-Garonne, IR, Sorgho, IR, IR.
Gers, IR, Sorgho, IR, IR.
Gironde a, IR, X, X, X.
Hérault, IR, Sorgho, IR, IR.
Indre, IR, Orge/millet/sorgho, IR, IR.
Indre-et-Loire, IR, Orge/millet/sorgho, IR, IR.
Isère, IR, Sorgho, IR, IR.
Jura b, IR, Orge/sorgho, IR, IR.
Landes, IR, X, X, X.
Loir-et-Cher, IR, Orge, IR, IR.
Loire, IR, Sorgho, IR, IR.
Haute-Loire a, b et c, IR, Sec, IR, IR.
Loire-Atlantique, IR, Sec, IR, IR.
Loiret, IR, Orge, IR, IR.
Lot a et b, IR, Sorgho, IR, IR.
Lot-et-Garonne, IR, Sorgho, IR, IR.
Maine-et-Loire, IR, Millet/sorgho, IR, IR.
Mayenne, IR, Sec, IR, IR.
Nièvre, IR ([**]), Orge/avoine, IR, IR.
Puy-de-Dôme a et b, IR, Sec, IR, IR.
Pyrénées-Atlantiques, IR, X, X, X.
Hautes-Pyrénées, IR, X, X, X.
Pyrénées-Orientales, IR, Sorgho, IR, IR.
Bas-Rhin, IR, X, X, X.
Haut-Rhin, IR, X, X, X.
Rhône, IR, Sorgho, IR, IR.
Saône-et-Loire a et b, IR, Sec, IR, IR.
Sarthe, IR, Orge, IR, IR.
Savoie, IR, X, X, X.
Haute-Savoie, IR, Sec, IR, IR.
Deux-Sèvres, IR, Sorgho, IR, IR.
Somme, IR, Sec, Sec, Sec.
Tarn, IR, Sorgho, IR, IR.
Tarn-et-Garonne, IR, Sorgho, IR, IR.
Var, IR ([**]), Sorgho, IR, IR.
Vaucluse, IR, Sorgho, IR, IR.
Vendée, IR, Sorgho, IR, IR.
Vienne, IR, Sorgho, IR, IR.
Yonne, IR, Sec, IR, IR.
(*) L'orge (uniquement les variétés de printemps), l'avoine, le sorgho à grains ou le millet, si indiqué, sont éligibles au rendement irrigué si les critères sont respectés.
(**) Seul le maïs grain est éligible à l'irrigation.
IR : la culture est éligible au rendement irrigué si les critères sont respectés.
Sec : la culture n'est en aucun cas éligible au rendement irrigué.
X : pas de distinction de rendements sec et irrigué pour cette zone pour les cultures autres que le maïs.