Article Annexe I B AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 2001 fixant certaines modalités d'application pour la gestion et le contrôle des déclarations de surface et du régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables)
Article Annexe I B AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 2001 fixant certaines modalités d'application pour la gestion et le contrôle des déclarations de surface et du régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables)
Départements, maïs, autres céréales (1), protéagineux, soja.
Ain, IR, sorgho, IR, IR.
Aisne, IR, sec, sec, sec.
Allier A et B, IR, sec, IR, IR.
Alpes-de-Haute-Provence, IR, sorgho, IR, IR.
Ardèche, IR, sorgho, IR, IR.
Ariège, IR, sorgho, IR, IR.
Aude A et B, IR, sorgho, IR, IR.
Aveyron, IR, sorgho, IR, IR.
Cantal, IR, sec, sec, sec.
Charente, IR, sorgho, IR, IR.
Charente-Maritime, IR, orge-sorgho, IR, IR.
Cher, IR, orge-sorgho-avoine-millet, IR, IR.
Dordogne, IR, orge-sorgho, IR, IR.
Drôme, IR, millet-sorgho, IR, IR.
Essonne, IR, sec, IR, IR.
Eure-et-Loire, IR, orge, IR, IR.
Gard, IR, sorgho, IR, IR.
Haute-Garonne, IR, sorgho, IR, IR.
Gers, IR, sorgho, IR, IR.
Gironde A, IR, x, x, x.
Hérault, IR, sorgho, IR, IR.
Indre, IR, orge-millet-sorgho, IR, IR.
Indre-et-Loire, IR, orge-millet-sorgho, IR, IR.
Isère, IR, sorgho, IR, IR.
Jura B, IR, orge-sorgho, IR, IR.
Landes, IR, x, x, x.
Loir-et-Cher, IR, orge, IR, IR.
Loire, IR, sorgho, IR, IR.
Haute-Loire A, B et C, IR, sec, IR, IR.
Loire-Atlantique, IR, sec, IR, IR.
Loiret, IR, orge, IR, IR.
Lot A et B, IR, sorgho, IR, IR.
Lot-et-Garonne, IR, sorgho, IR, IR.
Maine-et-Loire, IR, millet-sorgho, IR, IR.
Mayenne, IR, sec, IR, IR.
Nièvre, IR (2), orge-avoine, IR, IR.
Puy-de-Dôme A et B, IR, sec, IR, IR.
Pyrénées-Atlantiques, IR, x, x, x.
Hautes-Pyrénées, IR, x, x, x.
Pyrénées-Orientales, IR, sorgho, IR, IR.
Bas-Rhin, IR, x, x, x.
Haut-Rhin, IR, x, x, x.
Rhône, IR, sorgho, IR, IR.
Saône-et-Loire A et B, IR, sec, IR, IR.
Sarthe, IR, orge, IR, IR.
Savoie, IR, x, x, x.
Haute-Savoie, IR, sec, IR, IR.
Deux-Sèvres, IR, sorgho, IR, IR.
Somme, IR, sec, sec, sec.
Tarn, IR, sorgho, IR, IR.
Tarn-et-Garonne, IR, sorgho, IR, IR.
Var, IR (2), sorgho, IR, IR.
Vaucluse, IR, sorgho, IR, IR.
Vendée, IR, sorgho, IR, IR.
Vienne, IR, sorgho, IR, IR.
Yonne, IR, sec, IR, IR.
(1) L'orge (uniquement les variétés de printemps), l'avoine, le sorgho à grains ou le millet, si indiqué, est éligible au rendement irrigué si les critères sont respectés.
(2) Seul le maïs grain est éligible à l'irrigation.
IR : la culture est éligible au rendement irrigué si les critères sont respectés.
Sec : la culture n'est en aucun cas éligible au rendement irrigué.
x : pas de distinction de rendements sec et irrigué pour cette zone pour les cultures autres que le maïs.