Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1983 relatif à la liste et aux conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour gibier de tir)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1983 relatif à la liste et aux conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour gibier de tir)
La liste des additifs [*produits d'addition*] qui peuvent, à l'exclusion de tous autres, être incorporés aux aliments utilisés pour l'élevage et la reproduction du gibier de tir destiné à la chasse, ainsi que les conditions dans lesquelles cette incorporation doit s'effectuer sont fixées en annexe (1).
((1) Annexe non reproduite, voir au numéro complémentaire du Journal officiel du 24 septembre 1983).