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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 1969 NORMALISATION OBLIGATOIRE DES ABRICOTS)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 1969 NORMALISATION OBLIGATOIRE DES ABRICOTS)


Les dispositions de l'article 2 ci-dessus annulent et remplacent les règles de calibrage des abricots fixées dans l'article 3 de l'arrêté du 28 juillet 1962 relatif aux normes applicables à certains fruits et légumes destinés à l'exportation.