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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 avril 1987 RELATIF AU CONTROLE SANITAIRE DES VEGETAUX A L'IMPORTATION DANS LES DEPARTEMENTS DE LA GUADELOUPE,DE LA GUYANE ET DE LA MARTINIQUE)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 avril 1987 RELATIF AU CONTROLE SANITAIRE DES VEGETAUX A L'IMPORTATION DANS LES DEPARTEMENTS DE LA GUADELOUPE,DE LA GUYANE ET DE LA MARTINIQUE)


Ex 06-01 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleurs, des végétaux racinés ou plantés avec terre adhérente.

Ex 06-02 : Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons des végétaux suivants :

1° Végétaux racinés ou plantés avec terre adhérente ;

2° Végétaux appartenant aux genres ou espèces suivants :

Arbre à pain (Artocarpus communis) et espèces voisines (Artocarpus spp.).

Aubépine (Crataegus spp.).

Avocatier (Persea spp.).

Bananier et autres musacées : espèces et hybrides des genres Musa, Ensete, Heliconia, Strelitzia, Orchidantha et Ravenala.

Buisson ardent (Pyracantha spp.).

Canne à sucre.

Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracacia et leurs hybrides.

Cocotier (Cocos nucifera).

Cotoneaster (Cotoneaster spp.).

Cotonnier (Gossypium spp.).

Cuscute (Cuscuta cassytha).

Manguier (Mangifera spp.).

Palmiers : espèces du genre Phoenix spp et genres voisins ainsi que le palmier à huile Elaeis guineensis.

Papayer (Carica papaya).

Vigne (Vitis spp.).

3° Plantules des végétaux suivants :

De la famille des cucurbitacées : concombre, melon, pastèque, courgette et espèces voisines.

Manioc (Manihot sp.).

Riz (Oryza sp.).

Soja (Glycine sp.).

De la famille des solanées : aubergine, piment, poivron, tomate et espèces voisines.

06-03 Ex A : Fleurs et boutons de fleurs, coupés pour bouquets ou pour ornements, frais, des végétaux suivants :

Bananier et autres musacées : espèces et hybrides des genres Musa, Ensete, Heliconia, Strelitzia, Orchidantha et Ravenala.

Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracaria et leurs hybrides.

Cocotier (Cocos nucifera).

Cotoneaster (Cotoneaster spp.).

Cotonnier (Gossypium).

Custute (Cuscuta cassytha).

Palmiers : espèces et genres Phoenix spp. et genres voisins ainsi que le palmier à huile Elaeis guineensis.

06-04 B ex I : Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, pour bouquets ou pour ornements, frais, à l'exclusion des fleurs et boutons du numéro 06-03, des végétaux suivants :

Bananier et autres musacées : espèces et hybrides des genres Musa, Ensete, Heliconia, Strelitzia, Orchidantha et Ravenala.

Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena et leurs hybrides.

Cocotier (Cocos nucifera).

Cotoneaster (Cotoneaster spp.).

Cotonnier (Gossypium).

Custute (Cuscuta cassytha).

Palmiers : espèces et genres Phoenix spp. et genres voisins ainsi que le palmier à huile Elaeis guineensis.

Ex 07-01 : Légumes et plantes potagères, à l'état frais avec terre adhérente.

Ex 07-06 : Racines et tubercules utilisés pour la plantation des végétaux suivants :

Manioc (Manihot sp.).

Patate douce (Ipomea batatas), patate bord de mer (Ipomea pescapreae) et espèces voisines.

Fruits comestibles frais suivants :

08-01 B : Bananes y compris les bananes légumes et autres fruits de la famille des musacées.

08-01 ex E : Noix de coco recouverte de leur coque (coïr) ou germées.

08-01 ex H : Goyaves, mangues.

08-08 ex F : Maracudja ou fruits de la passion, pommes liane, et autres fruits des espèces du genre Passiflora sp.

Ex 08-09 : Fruits à pain et voisins du genre Artocarpus sp.

12-01 ex A : Graines et fruits destinés à l'ensemencement de palmier.

12-03 ex E : Graines à ensemencer de canne à sucre, de Cyperus sp. de Xanthium strimarium.

Ex 44-01 : Bois non écorcés.

Ex 44-03, Ex 44-04, Ex 44-05, Ex 44-07 B, Ex 44-09.