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Article 173 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/07/2001
(Code des douanes de Mayotte)
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Article 173 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/07/2001
(Code des douanes de Mayotte)
Tout navire étranger qui prend la mer doit avoir à bord un passeport délivré par le service des douanes.