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Article 50 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/07/2001
(Code des douanes de Mayotte)
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Article 50 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/07/2001
(Code des douanes de Mayotte)
A son entrée dans le port, le capitaine est tenu de présenter le journal de bord au visa des agents des douanes.