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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 1987 RELATIF AU CONTROLE SANITAIRE DES VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 1987 RELATIF AU CONTROLE SANITAIRE DES VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX)


a) Organismes vivants du règne animal à tous les stades de leur développement.

1. Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Buhrer) Nickle :
végétaux de conifères, à l'exception des fruits et des semences, bois de conifères.

2. Diarthronomyia chrysanthemi Ahlb : chrysanthèmes (Chrysanthemum Tour. ex-L. partim).

3. Ditylenchus destructor Thorne : bulbes à fleurs et tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L.).

4. Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev : semences et bulbes d'Allium cepa L., d'Allium porrum L. et d'Allium schoenoprasum destinés à la plantation, bulbes à fleurs et semences de luzerne (Medicago sativa L.).

5. Gracilaria azaleella Brants : azalées (Rhododendron L. partim).

6. Lampetia equestris F : oignons et bulbes à fleurs.

6 bis. Leucaspis japonica (CKLL) : Végétaux de Citrus L., Malus Mill. et Pyrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

6 ter. Liriomyza trifolii (Burgess) : végétaux de Apium graveolens L., Capsicum annuum L., Chrysanthemum L., Dendranthema (D.C.) Des. Moul., Dianthus caryophyllus, Gerbera Cass, Gypsophila L., Solanum lycopersicum L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

7. Phthorimaea operculella (Zell) : tubercules de pomme de terre (Solanum tuberosum L.).

7 bis. Radopholus citrophilus (Huettel, Dickson et Kaplan) :
Végétaux d'Araceae, Citrus L., Fortunella swingle, Maranthaceae, Musaceae, Persea armeniaca P. Mill, Poncirus Raf., Strelitzia, racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé.

7 ter. Radopholus similus (Cobb) Thorne (stricto sensu) : végétaux d'Araceae, Maranthaceae, Musaceae, Strelitzia, racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé.

8. Rhagoletis cerasi L. : Fruits de cerisiers (Prunus avium L. et Prunus cerasus L.).

9. Scolytidae des conifères : "bois de conifère" (Coniferae) avec écorce "originaires de pays non européens" (b).

10. Daktulosphaira vitifolii (Fitch) (e) : vignes (Vitis L. partim), à l'exception des fruits et semences.

11. Unaspis yanonensis Kuw : végétaux de Citrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.


b) Bactéries :

1. Corynebacterium insidiosum (McCull.) : semences de luzerne (Medicago sativa L.).

2. Corynebacterium michiganense (E.F.Sm.) Jensen : tomates (Solanum lycopersicum L.) à l'exclusion des fruits.

3. Erwinia chrysanthemi Burkh. et al. (Syn. Pectobacterium parthenii var. dianthicola Hellmers) : oeillets (Dianthus L.) à l'exception des fleurs coupées et des semences.

4. Pseudomonas caryophylli (Burkh.) Starr. et Burkh : oeillets (Dianthus L.) à l'exception des fleurs coupées et des semences.

5. Pseudomonas gladioli Severini (Syn. P. marginata) (McCull.) Stapp : bulbes de glaïeuls (Gladiolus Tourn ex- L.) et de freesia (Freesia Klatt).

5 bis. Pseudomonas glycinea : semences de soja (Glycine Max L. Merril) destinées à la plantation.

6. Pseudomonas pisi (Sackett) : semences de pois (Pisum sativum L.).

7. Pseudomonas solanacearum (E.F.Sm.) Jensen : tubercules de pomme de terre (Solanum tuberosum L.) ainsi que les tomates (Solanum Lycopersicum L.) et les aubergines (Solanum Melongena L.) à l'exclusion des fruits et des semences.

8. Pseudomonas woodsii (E.F.S.m.) Stev. : oeillets (Dianthus L.) à l'exception des fleurs coupées et des semences.

8 bis. Xanthomonas fragariae Kennedy et King : végétaux de Fragaria (Tourn) L. destinés à la plantation à l'exception des semences.

8 ter. Xanthomonas campestris pv pruni (E.F. Smith) Dye : végétaux de Prunus L. destinés à la plantation à l'exception des semences.

9. Xanthomonas vesicatoria (Doidge) Dows : tomates (Solanum lycopersicum L.) à l'exclusion des fruits.


c) Cryptogames.

1. Atropellis spp. : pinus L..

1 bis. Ceratocystis coerulenscens (Münch) Back. : Végétaux d'Acer saccharum, à l'exception des fruits ou semences, originaires des Etats-Unis d'Amérique, bois d'Acer saccharum, originaire des Etats-Unis d'Amérique.

1 ter. Ceratocystis fimbriata var. Platani Walt. : végétaux de Platanus L., à l'exception des fruits ou semences, bois de Platanus.

1 quater. Cercoseptoria pini-densiflorae (Hori et Nambu) Deighton (syn. Cercospora pini-densiflorae Hori et Nambu : Végétaux de Pinus, à l'exception des fruits ou semences, bois de Pinus.

2. Didymella chrisanthemi (Tassi) Garibaldi et Gullino (syn. Mycosphaerella Ligulicula Baker et al.) : chrysanthèmes (Chrysanthemum Tour. ex L. partim).

3. Fusarium oxysporum Schlecht sp. gladioli (Massey) Snyd. et Hans. : bulbes des fresias (Freesia Klatt), des glaïeuls (gladiolus Tour. ex L.), des crocus (crocus L.) et des iris (Iris L.).

3 bis. Gloeosporium limetticola Clausen : agrumes (Citrus L.).

4. Guignardia baccae (Cav.) JaczVigne (Vitis L. partim), à l'exception des fruits et des semences.

5. Ovulinia azaleae Weiss : azalées (Rhododendron L. partim).

6. Phialophora cinerescens (Wr. van beyma) : oeillets (Dianthus L.), à l'exception de fleurs coupées et des semences.

7. Phytophthora fragariae Hickman : fraisiers (Fragaria Tourn ex L.), à l'exception de fruits et des semences.

7 bis. Phoma exigua var. foveata (Foister) : plants de pommes de terre en provenance de pays autres que ceux appartenant à la Communauté européenne.

7 ter. Phoma exigua var. foveata (Foister) Boerema, pour autant que cet organisme ait causé une contamination plus que faible de pourriture sèche : tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L., à l'exception des plants de pomme de terre, des primeurs et des pommes de terre destinées immédiatement à la transformation industrielle.

8. Puccinia horiana P. Henn : Chrysanthèmes (Chrysanthemum Tourn ex L. partim).

9. Puccinia pelargonï zonalis Doidge : géraniums (Pelargonium l'Hérit. partim).

10. Sclerotinia bulborum (Wakk.) Rehm : oignons à fleurs.

11. Sclerotinia convoluta Drayt : rhizomes de l'iris (Iris L.).

12. Septoria gladioli Pass : oignons à bulbes et à fleurs.

13. Stromatinia gladioli (Drat.) Whet : oignons et bulbes à fleurs.

14. Uromyces spp : glaïeuls (Gladiolus Tourn. ex L.).

15. Verticillium albo atrum Reinke et Berth : houblon (Humulus lupulus L.).

16. Scirrhia acicola (Dearn.) Siggers : végétaux de Pinus, à l'exception des fruits ou semences, bois de Pinus.

17. Scirrhia pini Funk et Parker : végétaux de Pinus, à l'exception des fruits ou semences, bois de Pinus (c).


d) Virus et pathogènes similaires aux virus.

01. Beet Curly top virus : végétaux de Beta spp destinés à la plantation, à l'exception des semences.

1. Arabis mosaïc virus : fraises (Fragaria "Tourn." L.), mûres/framboises (Rubus L. partim), destinées à la plantation, à l'exception des semences.

2. Beet leat curl virus : betteraves (beta vulgaris L.) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

3. Black raspberry latent virus : rubus L. destinées à la plantation.

4. Cherry leaf roll virus : rubus L. destinées à la plantation.

5. Cherry necrotic rusty mottle virus : cerises douces (Prunus avium L.) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

6. Chrysanthemum stunt viroïd : chrysanthèmes (Chrysanthemum Tourn. ex L. partim), à l'exception des semences et des fleurs coupées.

7. Little cherry pathogen : "Sweet Cherries" (cerises douces) Prunus cerasus, cerises douces (prunus avium L.), cerises ornementales (Prunus incisa Thuno., Prunus Sargentii Reh, Prunus serrulata Lindl., Prunus subhirtella Miq., Prunus vedoensis Matsum.), à l'exception des semences originaires de pays non européens.

8. Prunus necrotic ringspot virus : rubus L. destinées à la plantation.

9. Raspberry ringspot virus : fraises (Fragaria "Tourn." L.) mûres/framboises (Rubus L. partim) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

10. Stolbur pathogen : solanaceae, destinées à la plantation, à l'exception des fruits et des semences.

11. Strawberry crinkle virus : fraises (Fragaria "Tourn" L.) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

12. Strawberry latent ringspot virus : fraises ( Fragaria "Tourn" L) mûres/framboises (Rubus L. partim) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

13. Strawbery yellow edge virus : fraises (Fragaria "Tourn" L.) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

14. Tomato black ring virus : fraises (Fragaria "Tourn" L.) mûres-framboises (Rubus L. partim) destinées à la plantation, à l'exception des semences.

15. Tomato spotted wilt virus : tubercules de pomme de terre (Solanum tuberosum).