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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/10/1987 au 28/12/1990 (Arrêté du 15 juin 1987 RELATIF AU CONTROLE SANITAIRE DES VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX)

Définitions :

Le présent arrêté concerne l'ensemble des mesures de contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux lors des opérations liées à l'importation ou à l'exportation de ces produits.

Sont définis comme suit les termes suivants :

"Végétaux" : les plantes vivantes et les parties vivantes de plantes, y compris les semences.

Les parties vivantes de plantes comprennent notamment :

Les fruits :

- au sens botanique du terme ;

- n'ayant pas fait l'objet d'un traitement thermique (surgélation, lyophilisation).

Les légumes n'ayant pas fait l'objet d'un traitement thermique (surgélation, lyophilisation) :

- tubercules, bulbes, rhizomes ;

- fleurs et feuillages coupés ;

- branches avec feuillage ;

- arbres et arbustes coupés avec feuillage ;

- boutures racinées ou non, greffons... ;

- cultures de tissus végétaux ;

"Par semences", on entend les semences au sens botanique du terme, qui sont destinées à être plantées ;

"Produits végétaux" : les produits d'origine végétale non transformés ou ayant fait l'objet d'une préparation simple, pour autant qu'il ne s'agit pas de végétaux ;

"Bois" : n'est visé que dans le cas où il a gardé tout ou partie de sa surface ronde naturelle, sauf spécification particulière ;

"Plantation" : toute opération de placement de végétaux en vue d'assurer leur croissance ou leur reproduction-multiplication ultérieure ;

"Végétaux destinés à la plantation" : des végétaux déjà plantés et destinés à le rester ou à être replantés après leur introduction, ou des végétaux non encore plantés au moment de leur introduction, mais destinés à être plantés après celle-ci ;

"Organismes nuisibles" : ennemis des végétaux ou des produits végétaux, appartenant au règne animal ou végétal, ou se présentant sous forme de virus, mycoplasmes ou autres agents pathogènes.