Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
MRS.
I. - Alimentation humaine.
Tout ou partie du crâne, y compris l'encéphale et les yeux, et la moelle épinière des bovins âgés de plus de 12 mois : 0206.10, 0206.29, 0510.00, 0511.99, 3001.10.
Tout ou partie de la tête, y compris les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de l'encéphale, de la langue et des masséters d'ovins et de caprins de moins de 6 mois : 0206.90.99, 0510.00, 0511.99, 3001.10.
Tout ou partie de la tête, y compris l'encéphale, les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de la langue et des masséters d'ovins et de caprins de plus de 6 mois : 0206.90.99, 0510.00, 0511.99, 3001.10.
Moelle épinière d'ovins et de caprins âgés de plus de 12 mois et, à compter du 1er juillet 2002, moelle épinière d'ovins et de caprins âgés de plus de 6 mois : 0511.99.
Intestins, du duodénum au rectum, y compris le mésentère, rate, thymus et amygdales des bovins : 0206.10, 0206.29, 0504, 0511.99, 0510.00, 3001.10.
Rates des ovins et caprins : ex 0206.80, ex 0206.90, ex 0510.00, ex 0511.99, ex 3001.10.
Tout ou partie de la tête, y compris l'encéphale, les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de la langue et des masséters d'ovins et de caprins nés ou élevés au Royaume-Uni : ex 0206.80, ex 0206.90, ex 0511.99.
Viande séparée mécaniquement à partir d'os de bovins, de caprins ou d'ovins : ex 0201.30, ex 0202.30, ex 0204.50, ex 0204.23, ex 0206.10, ex 0206.29, ex 0206.80, ex 0206.90.
Graisses animales fondues issues pour tout ou partie de la fonte d'os de ruminants ou préparées à partir de tissus adipeux de ruminants collectées après la fente de la colonne vertébrale :
1502.0090, 1503, 1504, 1517.
Gélatine issue pour tout ou partie d'os de ruminants :
3503.00.
Colonne vertébrale, y compris les ganglions rachidiens, mais à l'exclusion des vertèbres caudales et des apophyses transverses des vertèbres lombaires, des bovins âgés de plus de 12 mois : 0506.90, 0511.99.
Carcasses, viandes ou produits en contenant destinés à l'alimentation humaine : 0201, 0202, 0210.20.
Tout produit destiné à l'alimentation humaine incorporant ces produits : 1601 à 1603, 1806, 1901 à 1903, 1905, 2001 à 2005, 2008, 2103, 2104, 2106.
II. - Alimentation animale.
Matières à haut risque visées aux lettres a, b, c, d, h, i et j de l'article 3 de la directive 90/677/CEE y compris animaux ou parties d'animaux atteints d'ESB : 0511.91, 0511.99.
Crâne, y compris l'encéphale et les yeux, colonne vertébrale, à l'exclusion des vertèbres caudales et des apophyses transverses des vertèbres lombaires mais y compris les ganglions rachidiens et la moelle épinière de bovins âgés de 12 mois et plus : 0206.10, 0206.29, 0510.00, 0511.99, 3001.10.
Intestins, rates, thymus et amygdales des bovins : 0206.10, 0206.29, 0504, 0511.99, 0510.00, 3001.10.
Moelle épinière d'ovins et de caprins âgés de 12 mois et plus et, à compter du 1er juillet 2002, moelle épinière d'ovins et de caprins âgés de 6 mois et plus : 0511.99.
Tout ou partie de la tête, y compris les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de l'encéphale, de la langue et des masséters d'ovins et de caprins de moins de 6 mois : 0206.80, ex 0206.90, ex 0511.99.
Tout ou partie de la tête, y compris l'encéphale, les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de la langue et des masséters d'ovins et de caprins de 6 mois et plus : 0206.80, ex 0206.90, ex 0511.99.
Rate d'ovins et de caprins quel que soit leur âge : ex 0206.80, ex 0206.90, ex 0510.00, ex 0511.99, ex 3001.10.
Tout ou partie de la tête, y compris l'encéphale, les yeux et les amygdales, mais à l'exclusion de la langue et des masséters d'ovins et de caprins nés ou élevés au Royaume-Uni : ex 0206.80, ex 0206.90, ex 0511.99.
Tout produit d'origine animale destiné à l'alimentation des chiens et des chats : 2309.10.
Tout produit d'origine animale destiné à l'alimentation animale, y compris les aliments composés pour animaux et les prémélanges comportant des ingrédients d'origine animale : 2309.90.
Produits contenant des MRS.
Viandes fraîches des espèces bovine, ovine ou caprine : 0201, 0204, 0206.
Préparations et produits carnés et autres produits d'origine animale : 0210, 1601, 1602, 1603, 1902, 1905, 2001 à 2005, 2103, 2104, 2106.
Produits laitiers destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : 0403, 0405, 0406, 1901.
Produits de la pêche destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : 1604, 1605, 0305, 0307, 1902, 1904, 1905, 2001 à 2005, 2103, 2104, 2106.
Produits à base d'oeufs destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : notamment 0408 et 2106.
Escargots et cuisses de grenouilles destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : 1602, 1605, 2106.
Graisses fondues : 1502, 1503, 1517, 1504.
Produits à base d'os destinés à la consommation humaine et viandes séparées mécaniquement : 0201, 0202, 0204, 0206, 0506, 1502, 1602, 2106, 3503.
Autres produits contenant du suif ou de la gélatine : 1704, 1806, 1901, 1905, 2001 à 2005, 2103, 2104, 2105, 2106.10.80, 2106.90.10, 2106.90.
Matières fertilisantes et supports de culture : 3101.
Sutures chirurgicales fabriquées à partir d'intestins de bovins, d'ovins ou de caprins à usage vétérinaire : 3006.10.
Sutures chirurgicales fabriquées à partir d'intestins de bovins, d'ovins ou de caprins à usage humain : 3006.10.
(1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive.