Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
MRS.
Crânes, y compris l'encéphale et les yeux, la moelle épinière des bovins âgés de plus de 12 mois : 0206.10, 0206.29, 0510.00, 0511.99, 3001.10.
Crânes, y compris l'encéphale et les yeux, les amygdales, la moelle épinière des ovins et caprins âgés de plus de 12 mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive :
0206.90.99, 0510.00, 0511.99, 3001.10.
Intestins, rates, thymus et amygdales des bovins : 0206.10, 0206.29, 0504, 0511.99, 0510.00, 3001.10.
Rates des ovins et caprins : ex 0206.80, ex 0206.90, ex 0510.00, ex 0511.99, ex 3001.10.
Têtes d'ovins ou de caprins nés ou élevés au Royaume-Uni :
ex 0206.80, ex 0206.90, ex 0511.99.
Viande séparée mécaniquement provenant de la colonne vertébrale de bovins, de caprins ou d'ovins : ex 0201.30, ex 0202.30, ex 0204.50, ex 0204.23, ex 0206.10, ex 0206.29, ex 0206.80, ex 0206.90.
Tout produit destiné à l'alimentation humaine incorporant ces produits : 1601 à 1603, 1806, 1901 à 1903, 1905, 2001 à 2005, 2008, 2103, 2104, 2106.
Produits contenant des MRS.
Viandes fraîches des espèces bovine, ovine ou caprine : 0201, 0202, 0204, 0206.
Préparations et produits carnés et autres produits d'origine animale : 0210, 1601, 1602, 1603, 1902, 2001 à 2005, 2103, 2104, 2106.
Produits laitiers destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : 0403, 1901.
Produits de la pêche destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : 1604, 1605, 0305, 0307, 1902, 1904, 1905, 2103, 2104, 2106.
Produits à base d'oeufs destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : notamment 0408.
Escargots et cuisses de grenouilles destinés à la consommation humaine et contenant du suif ou de la gélatine : 1602, 1605, 2106.
Graisses fondues : 1502, 1503, 1517, 1504.
Produits à base d'os destinés à la consommation humaine et viandes séparées mécaniquement : 0506, 1502, 2106, 3503.
Autres produits contenant du suif ou de la gélatine : 1901.10.00, 1901.90.19, 1901.90.99, 1905, 2103.90.90, 1905.20, 1905.30, 2104, 2105, 2106.10.80, 2106.90.10, 2106.90.98.
(1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive.