Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
A. - Produits bovins et produits carnés non spécifiés, y compris bovins, originaires du Royaume-Uni et du Portugal.
Produits spécifiquement bovins :
Animaux vivants, 0102.
Viandes fraîches ou réfrigérées, 0201.
Viandes congelées, 0202.
Abats comestibles frais ou réfrigérés, 0206.10.
Langue congelée, 0206.21.00.
Foies congelés, 0206.22.
Autres abats congelés (dont onglets), 0206.29.
Viande salée ou en saumure, 0210.20.
Autres morceaux de l'espèce bovine, 0210.99.59.
Sperme de taureaux, 0511.10.00.
Préparation et conserve de viande, 1602.50.
Produits carnés ou à base de viande non spécifiés y compris bovins :
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, 0504.00.00.
Os et cornillons, 0506.
Glandes et autres substances pour préparation de produits pharmaceutiques, 0510.00.10.
Tendons et nerfs, 0511.99.10.
Saucisses et saucissons de viandes, 1601.00.91.
Préparations homogénéisées à base de viande, 1602.10.00.
Pâtes alimentaires farcies de viandes, 1902.20.30.
Glandes et autres organes préparés à des fins thérapeutiques, 3001.10.
Extrait de glandes, 3001.20.90.
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs, dont les viandes séparées mécaniquement, 0410.00.00, 0511.99.80.
Autres produits à base de viande, 1601.00.99.
B. - Produits bovins et produits carnés non spécifiés, y compris bovins, originaires du Royaume-Uni.
Produits spécifiquement bovins :
Animaux vivants, 0102.
Viandes fraîches ou réfrigérées, y compris les carcasses et demi-carcasses, 0201.
Viandes congelées, y compris les carcasses et demi-carcasses, 0202.
Abats comestibles frais ou réfrigérés, 0206.10.
Langue congelée, 0206.21.00.
Foies congelés, 0206.22.
Autres abats congelés (dont onglets), 0206.29.
Viande salée ou en saumure, 0210.20.
Autres morceaux de l'espèce bovine, 0210.99.59.
Sperme de taureau, 0511.10.00.
Préparation et conserve de viande, 1602.50, 16.02.90.10, 16.02.90.61 et 16.02.90.69.
Produits carnés ou à base de viande non spécifiés, y compris bovins :
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, 0504.00.00.
Os et cornillons, 0506.
Glandes et autres substances pour préparation de produits pharmaceutiques, 0510.00.
Tendons et nerfs, 0511.99.10.
Saucisses et saucissons de viandes, 1601.00.91.
Préparations homogénéisées à base de viande, 1602.10.00.
Pâtes alimentaires farcies de viandes, 1902.20.30.
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, 3001.10.
Extrait de glandes, 3001.20.90.
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs, dont les viandes séparées mécaniquement, 0410.00.00, 0511.99.90.
Autres produits à base de viande, 1601.00.99.
Farines de viandes, 0506.90.
Farines d'os, 0511.
Farines de viande osseuse, 1502.
Phosphate bicalcique dérivé d'os, 2301.10.00.
Graisses issues de la transformation des os de ruminants destinées à la production de gélatine, 2309.
Graisses obtenues à partir de farines de viandes, de farines d'os, de farines de viande osseuse, de farines de volailles, de farines de plumes, 3503.00.
Graisses contenant ou préparées à partir de tissus osseux de ruminants et non visées aux points 7 et 8 ci-dessus, 3504.00.00.
Autres graisses de ruminants à l'exception des seuls tissus adipeux de bovins collectés à l'abattoir avant la fente de la colonne vertébrale, 3101.
Graisses obtenues à partir de farines de poissons destinées aux non-ruminants, 3824.90.
Aliments destinés à l'alimentation des animaux et aliments composés pour animaux, y compris ceux destinés aux animaux domestiques ; aminoacides peptides, 2922.41.