Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)
Produits spécifiquement bovins :
Animaux vivants, 0102.
Viandes fraîches ou réfrigérées, 0201.
Viandes congelées, 0202.
Abats comestibles frais ou réfrigérés, 0206.10.
Langue congelée, 0206.21.00.
Foies congelés, 0206.22.
Autres abats congelés (dont onglets), 0206.29.
Viande salée ou en saumure, 0210.20.
Autres morceaux de l'espèce bovine, 0210.99.59.
Sperme de taureaux, 0511.10.00.
Préparation et conserve de viande, 1602.50.
(1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive.
Produits carnés ou à base de viande non spécifiés y compris bovins :
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, 0504.00.00.
Os et cornillons, 0506.
Glandes et autres substances pour préparation de produits pharmaceutiques, 0510.00.10.
Tendons et nerfs, 0511.99.10.
Saucisses et saucissons de viandes, 1601.00.91.
Préparations homogénéisées à base de viande, 1602.10.00.
Pâtes alimentaires farcies de viandes, 1902.20.30.
Glandes et autres organes préparés à des fins thérapeutiques, 3001.10.
Extrait de glandes, 3001.20.90.
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs, dont les viandes séparées mécaniquement, 0410.00.00, 0511.99.80.
Autres produits à base de viande, 1601.00.99.
(1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive.