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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes)


Produits spécifiquement bovins.

Animaux vivants : 0102.

Viandes fraîches ou réfrigérées : 0201.

Viandes congelées : 0202.

Abats comestibles frais ou réfrigérés : 0206.10.

Langue congelée : 0206.21.00.

Foies congelés : 0206.22.

Autres abats congelés (dont onglets) : 0206.29.

Viande salée ou en saumure : 0210.20.

Autres morceaux de l'espèce bovine : 0210.90.49.

Sperme de taureaux : 0511.10.00.

Préparation et conserve de viande : 1602.50.


Produits carnés ou à base de viande non spécifiés y compris bovins.

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux : 0504.00.00.

Os et cornillons : 0506.

Glandes et autres substances pour préparation de produits pharmaceutiques : 0510.00.10.

Tendons et nerfs : 0511.99.10.

Saucisses et saucissons de viandes : 1601.00.91.

Préparations homogénéisées à base de viande : 1602.10.00.

Pâtes alimentaires farcies de viandes : 1902.20.30.

Glandes et autres organes préparés à des fins thérapeutiques :
3001.10.

Extrait de glandes : 3001.20.90.

Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs, dont les viandes séparées mécaniquement : 0410.00.00, 0511.99.80.

Autres produits à base de viande : 1601.00.99.

(1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive.