Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 octobre 1987 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES A L'IMPORTATION DE PLANTES ET PARTIES DE PLANTES VIVANTES D'ESPECES FRUITIERES ET ORNEMENTALES SENSIBLES AUX MALADIES DE DEGENERESCENCE)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 octobre 1987 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES A L'IMPORTATION DE PLANTES ET PARTIES DE PLANTES VIVANTES D'ESPECES FRUITIERES ET ORNEMENTALES SENSIBLES AUX MALADIES DE DEGENERESCENCE)
A. - Schéma de certification et absence des lieux de production :
- Cherry raspleaf virus (souche américaine) ;
- Little cherry pathogen ;
- Peach mosaic virus (souche américaine) ;
- Peach phony rickettsia ;
- Peach rosette mycoplasma ;
- Peach yellow mycoplasma ;
- Plum line pattern virus (souche américaine) ;
- Sharka virus ;
- Tomato ringspot virus (le schéma de certification doit englober les semences) ;
- X. Disease mycoplasma.
B. - Absence des lieux de production :
- Apricot chlorotic leafroll mycoplasma (mycoplasma de l'enroulement chlorotique de l'abricotier) ;
- Cherry necrotic rusty mottle virus (uniquement en ce qui concerne l'espèce Prunus avium L. "cerisier)" et autres virus, mycoplasmes ou organismes nuisibles similaires, pour autant qu'ils n'existent pas dans la Communauté économique européenne.