Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 1987 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES A L'IMPORTATION DE PLANTES ET PARTIES DE PLANTES HOTES DU POU DE SAN JOSE (QUADRASPIDIOTUS PERNICIOSUS COMSTOCK))
Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 1987 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES A L'IMPORTATION DE PLANTES ET PARTIES DE PLANTES HOTES DU POU DE SAN JOSE (QUADRASPIDIOTUS PERNICIOSUS COMSTOCK))
La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San Jose, doit obligatoirement correspondre à l'une des normes suivantes :
Norme 1 : utilisation de l'acide cyanhydrique (HCN) (utilisé à la pression atmosphérique ou sous vide partiel).
Concentration du gaz : 5 grammes par mètre cube.
A une température inférieure à 15 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 60 mn ; au-dessous de 5 °C, l'efficacité est très réduite.
A une température comprise entre 15 °C et 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 40 mn ;
A une température supérieure à 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 30 mn.
Norme 2 : utilisation du bromure de méthyle (CH3Br).
a) A la pression atmosphérique.
Température, dose initiale, durée.
10 °C à 15 °C, 40 grammes par mètre cube, 3 heures.
16 °C à 20 °C, 35 grammes par mètre cube, 3 heures.