Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 novembre 1958 portant application du label d'exportation aux fruits et légumes destinés à l'industrie)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 novembre 1958 portant application du label d'exportation aux fruits et légumes destinés à l'industrie)
I. - Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré :
Olives et câpres : 07-01 B.
Tomates : 07-01 C.
Oignons, échalotes et aulx : 07-01 D.
Asperges : 07-01 F.
Choux (choux-fleurs, choux de Bruxelles et autres) : 07-01 G.
Epinards et salades diverses : 07-01 H.
Carottes : 07-01 I.
Navets, betteraves à salade, salsifis et autres racines comestibles similaires : 07-01 J.
Légumes en cosse (haricots verts et haricots en grains frais, pois et autres) : 07-01 K.
Concombres et cornichons : 07-01 L.
Aubergines, courges, courgettes et similaires : 07-01 M.
Artichauts : 07-01 N.
Autres légumes et plantes potagères : 07-01 O.
II. - Légumes et plantes potagères non cuits à l'état congelé :
ex 07-02.
III. - Topinambours à l'état frais ou réfrigérés : ex 07-06 B.
IV. - Fruits comestibles à l'état frais ou réfrigéré :
Dattes : 08-01 A.
Agrumes : ex 08-02.
Figues : 08-03.
Raisins : 08-04 A.
Fruits à coques (amandes, noisettes, noix communes, châtaignes et marrons, autres) : 08-05.
Pommes, poires et coings : 08-06.
Fruits à noyau (abricots, pêches, cerises, prunes et autres) :
08-07.
Baies (fraises, framboises, groseilles et cassis, autres) :
08-08.
Autres fruits (melons et similaires et autres non denommés):
08-09.
V. - Fruits non cuits à l'état congelé, sans addition de sucre :
ex 08-10.