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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 novembre 1958 portant application du label d'exportation aux fruits et légumes destinés à l'industrie)

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 novembre 1958 portant application du label d'exportation aux fruits et légumes destinés à l'industrie)


I. - Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré :

Olives et câpres : 07-01 B.

Tomates : 07-01 C.

Oignons, échalotes et aulx : 07-01 D.

Asperges : 07-01 F.

Choux (choux-fleurs, choux de Bruxelles et autres) : 07-01 G.

Epinards et salades diverses : 07-01 H.

Carottes : 07-01 I.

Navets, betteraves à salade, salsifis et autres racines comestibles similaires : 07-01 J.

Légumes en cosse (haricots verts et haricots en grains frais, pois et autres) : 07-01 K.

Concombres et cornichons : 07-01 L.

Aubergines, courges, courgettes et similaires : 07-01 M.

Artichauts : 07-01 N.

Autres légumes et plantes potagères : 07-01 O.

II. - Légumes et plantes potagères non cuits à l'état congelé :
ex 07-02.

III. - Topinambours à l'état frais ou réfrigérés : ex 07-06 B.

IV. - Fruits comestibles à l'état frais ou réfrigéré :

Dattes : 08-01 A.

Agrumes : ex 08-02.

Figues : 08-03.

Raisins : 08-04 A.

Fruits à coques (amandes, noisettes, noix communes, châtaignes et marrons, autres) : 08-05.

Pommes, poires et coings : 08-06.

Fruits à noyau (abricots, pêches, cerises, prunes et autres) :
08-07.

Baies (fraises, framboises, groseilles et cassis, autres) :
08-08.

Autres fruits (melons et similaires et autres non denommés):
08-09.

V. - Fruits non cuits à l'état congelé, sans addition de sucre :
ex 08-10.