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Article 1 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 98-397 du 20 mai 1998 relatif aux interdictions concernant les plantes dénommées Stephania tetrandra et Aristolochia fangchi)

Article 1 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 98-397 du 20 mai 1998 relatif aux interdictions concernant les plantes dénommées Stephania tetrandra et Aristolochia fangchi)


Il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit les plantes énumérées ci-dessous, ainsi que les extraits de ces plantes et les produits en contenant, lorsqu'ils sont destinés à l'alimentation humaine :

1. Plantes de la famille des Aristolochiaceae ;

2. Autres plantes contenant des acides aristolochiques et des aristolactames :

Saururus cernuus (Saururaceae) ;

Schefferomitra subaequalis (Annoceae) ;

Goniothalamus sesquipedalis (Annoceae) ;
Stephania cepharantha (Menispermaceae) ;

Piper longum (Piperaceae) toutes les parties de la plante à l'exception du fruit ;

Piper boehmerifolium (Piperaceae) ;

Piper attenuatum (Piperaceae) ;

Piper hamiltonii (Piperaceae) ;

Doryphora sassafras (Monimiaceae) ;

3. Autres plantes présentant un risque de confusion avec les précédentes :

Akebia quinata (Lardizabalaceae) ;

Akebia trifoliata (Lardizabalaceae) ;

Clematis armandii (Ranunculaceae) ;

Clematis montana (Ranunculaceae) ;

Cocculus laurifolius (Menispermaceae) ;

Cocculus orbiculatus (Menispermaceae) ;

Cocculus tribolus (Menispermaceae).