Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 septembre 1950 ATION GENERALE DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT DES FRUITS ET LEGUMES EXPEDIES SOUS LABEL D'EXPORTATION OU MARQUE NATIONALE DE QUALITE)
Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 septembre 1950 ATION GENERALE DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT DES FRUITS ET LEGUMES EXPEDIES SOUS LABEL D'EXPORTATION OU MARQUE NATIONALE DE QUALITE)
Les caissettes, plateaux, cagettes, cageots, cadres à fleins ou caisses destinés à l'emballage des fruits ou des légumes doivent correspondre à l'un des types ci-après définis en fonction de leurs dimensions de base et de leur hauteur (longueur et largeur extérieures, hauteur intérieure) :
Caissettes :
22 cm x 14 cm.
34 cm x 22 cm.
20 cm x 15 cm.
22 cm x 16 cm pour figues seulement.
24 cm x 18 cm.
6, 7, 8, 10, 12 cm.
Plateaux :
51 cm x 29 cm.
57 cm x 29 cm.
57 cm x 34 cm.
57 cm x 38 cm.
66 cm x 47 cm pour les choux-fleurs effeuillés seulement.
6, 7, 8, 10, 15, 18 cm.
Cagettes :
29 cm x 22 cm.
40 cm x 29 cm.
51 cm x 29 cm.
57 cm x 29 cm.
57 cm x 34 cm.
57 cm x 38 cm.
55 cm x 38 cm pour les salades seulement.
8, 10, 12, 15, 18, 22 cm.
Cageots :
60 cm x 38 cm.
60 cm x 40 cm.
15, 18, 22, 26, 30, 35, 37, 40 cm.
Cadres à fleins :
51 cm x 29 cm.
57 cm x 29 cm.
57 cm x 34 cm.
57 cm x 38 cm.
7, 8, 10, 12, 15 cm.
Caisses (type "américain") :
45,2 cm x 29,2 cm.
26,7 cm pour caisses à pommes.
21,6 cm pour caisses à poires.
Les arrêtés portant application du label d'exportation ou de la marque nationale de qualité à un produit ou une catégorie de produits pourront fixer, parmi les types susvisés, celui ou ceux qui seront réservés à l'emballage du produit ou de la catégorie de produits considérée.