Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 1983 relatif à l'emploi des préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 1983 relatif à l'emploi des préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)
Sont abrogées les dispositions :
de l'arrêté du 15 octobre 1957 relatif à l'emploi des diastases pectinolytiques dans les cidres et poirés ;
de l'arrêté du 15 octobre 1957 relatif à l'emploi des diastases amylolytiques et protéolytiques dans la fabrication de la bière ;
de l'arrêté du 31 juillet 1964 relatif à l'emploi d'enzymes dans les industries de la biscuiterie, des sirops et des jus de fruits et de légumes ;
de l'arrêté du 5 juin 1979 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de sirops de sucres.