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Article 237 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
28/03/1969
au
22/06/2016
(Code des douanes)
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Article 237 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
28/03/1969
au
22/06/2016
(Code des douanes)
Tout navire étranger qui prend la mer doit avoir à bord un passeport délivré par le service de douanes.