Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 janvier 1979 COMMERCIALISATION DES MATERIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION)
Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 janvier 1979 COMMERCIALISATION DES MATERIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION)
N° ..., Pays ...
Il est certifié que le matériel forestier de reproduction décrit ci-dessous a été contrôlé par les services habilités et que, d'après les constatations faites et les documents présentés, il correspond aux indications ci-après :
1. Nature ou produit : semences parties de plantes plants (1).
2. Espèce, et le cas échéant, sous-espèce, variété, cultivar :
a) Désignation commune : ...
b) Désignation botanique : ...
3. Catégorie : matériels contrôlés/sélectionnés/soumis à exigences réduites et identifiés/soumis à exigences réduites et non identifiés.
4. a) Région de provenance et éventuellement provenance, pour les matériels sélectionnés et les matériels identifiés : ...
Lieu de récolte et altitude, pour les matériels non identifiés :
...
b) Matériel de base, pour les matériels contrôlés : ...
c) Autochtone introduite de ... (origine)/inconnu.
5. Nature du matériel de base : peuplement/clones/vergers à graines.
6. a) Année de maturité pour les semences : ...
b) Durée d'élevage en pépinière comme semis/plant multiplié par voie végétative/plant repiqué.
7. Quantité : ...
8. Nombre et nature des colis : ...
9. Marque des colis : ...
10. Indications supplémentaires : ...
11. Normes C.E.E. de qualité extérieure : oui, non.