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Article R138-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
07/02/1979
au
28/03/1993
(Code forestier)
Données brutes
Article R138-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
07/02/1979
au
28/03/1993
(Code forestier)
Les interdictions prévues par l'article R. 137-5 sont applicables à tous usagers, sous les mêmes peines.