Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 octobre 1975 relatif aux produits de nettoyage du matériel pouvant se trouver au contact des denrées alimentaires)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 octobre 1975 relatif aux produits de nettoyage du matériel pouvant se trouver au contact des denrées alimentaires)
Sont seules autorisées, pour le nettoyage du matériel pouvant se trouver au contact des denrées alimentaires, les substances énumérées à l'annexe I du présent arrêté ainsi que celles autorisées pour être utilisées à titre d'additifs alimentaires dans les mêmes denrées.
Toutefois, lorsque ces additifs ne figurent pas à l'annexe I, leur concentration, dans la solution ou le produit au contact du matériel, ne doit pas excéder la plus forte des teneurs admises dans les aliments par la réglementation en vigueur.
En outre, sont admis dans les produits de nettoyage ou de rinçage les colorants alimentaires autorisés par la réglementation en vigueur et les matières aromatiques inoffensives, à condition que leur addition ait pour seul but de donner à une spécialité commerciale un caractère destiné à la distinguer d'autres produits et qu'il ne puisse en résulter aucune confusion avec un produit alimentaire.