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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/01/2001 au 12/05/2016 (Arrêté du 10 janvier 2001 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés)

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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/01/2001 au 12/05/2016 (Arrêté du 10 janvier 2001 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés)

Sont abrogés :

- l'arrêté du 14 septembre 1984 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés ;

- l'arrêté du 29 septembre 1989 modifiant l'arrêté du 14 septembre 1984 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés ;

- l'arrêté du 28 février 1994 portant modification de l'arrêté du 14 septembre 1984 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés ;

- l'arrêté du 23 janvier 1996 portant modification des annexes III et IV de l'arrêté du 14 septembre 1984 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés.