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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 1982 EMPLOI DE L'ACIDE SORBIQUE EN CONFISERIE ET DANS LES PRUNEAUX)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 1982 EMPLOI DE L'ACIDE SORBIQUE EN CONFISERIE ET DANS LES PRUNEAUX)


Les teneurs en anhydride sulfureux fixées à l'article 1er seront révisées dans une période de un an à compter de la date de publication du présent arrêté.